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  "description": "Le procédé de contrôle de l'occupation des sièges (12) d'un ou plusieurs véhicule (8) par des passagers (P) à l'aide d'un dispositif de contrôle (10) de l'occupation des sièges (12), le véhicule (8) comprenant une pluralité de sièges (12) équipés d'une liseuse (14), le dispositif de contrôle (10)…",
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  "publishedAt": "2025-07-30T00:00:00.000Z",
  "site": "at://did:plc:oql6ds5vnff4ugar6rruliwd/site.standard.publication/3mn3ohu7oxx5w",
  "tags": [
    "B60Q3/233",
    "ALSTOM TRANSP TECH [FR]"
  ],
  "textContent": "Le procédé de contrôle de l'occupation des sièges (12) d'un ou plusieurs véhicule (8) par des passagers (P) à l'aide d'un dispositif de contrôle (10) de l'occupation des sièges (12), le véhicule (8) comprenant une pluralité de sièges (12) équipés d'une liseuse (14), le dispositif de contrôle (10) comprenant chaque liseuse (14), un système de contrôle (15) des liseuses (14) et un contrôleur (16), comprend :- une étape d'émission d'au moins une donnée relative à un siège (12) à destination d'un appareil électronique (18) d'un passager (P) du véhicule (8), la donnée étant émise selon une technique de communication optique sans fil, la technique étant la technique de communication par lumière visible, l'étape d'émission étant mise en œuvre par la liseuse (14) du siège (12) commandée par le système de contrôle (15).",
  "title": "METHOD FOR CONTROLLING THE OCCUPANCY OF SEATS OF A VEHICLE BY PASSENGERS AND ASSOCIATED DEVICES"
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